DiaporamaRéalisations19 août 2011Visite du musée Riverside à Glasgow (Ecosse), par Zaha Hadid Architects
Commande Publique19 août 2011Conseil d’Etat : précisions concernant la communication des motifs de rejet
Droit de la construction19 août 2011Le conseil municipal définit l’étendue de la délégation consentie au maire
Droit de la construction19 août 2011Les agences départementales bénéficient des critères du « in house »
France19 août 2011Agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de l’université de Picardie Jules Verne - Univ Archéo
Droit de la construction19 août 2011L’annulation de la délibération n’implique pas toujours la nullité du contrat
Droit de la construction19 août 2011Un tableau de suivi des actions locales va être testé prochainement
Autres DOM-TOM19 août 2011Travaux de rénovation - Application en outre-mer de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d’améliorer la performance énergétique des logements anciens