Ni la crise sanitaire, ni les élections municipales n’ont tari l’appétit de mobilité durable, dans les territoires ruraux.
Nouvel axe proposé aux collectivités candidates aux aides de l’Etat, la planification stratégique a suscité de nombreuses candidatures à la session 2020 de l’appel à manifestations d’intérêt dédié aux Territoires d’expérimentation pour les nouvelles mobilités durables (Tenmob).
Les expérimentations se multiplient
Avec 52 candidatures contre une vingtaine en 2019, la session 2020 témoigne de l’engouement. En 2018, année du lancement du dispositif France Mobilités par Elisabeth Borne, alors ministre de la Transition écologique, deux relevés successifs avaient totalisé une centaine de dossiers. En tout, la plateforme collaborative francemobilites.fr recense 170 projets référencés.
Tous bénéficient d’un accompagnement technique et d’une aide plafonnée à 30 000 euros pour la planification stratégique et à 100 000 euros pour les projets expérimentaux, dans la limite de 50 % des coûts éligibles.
Avant la révélation des lauréats de l’année par l’Agence de la transition écologique (Ademe), la première analyse révèle surtout un saut qualitatif des dossiers, selon le centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema).
La planification fait recette
« Cette plus-value s’explique par les aides au montage réalisées en amont des candidatures par les cellules régionales de France Mobilités », explique Marie Mesnard, directrice de projets France Mobilité et Cohésion des territoires au Cerema. Ces cellules réunissent le Cerema, l’Ademe, la Banque des territoires et les services déconcentrés de l’Etat.
L’actualité de l’Ami croise une lame de fond déclenchée à partir de 2015, dans la foulée de la loi de transition énergétique et de l’agrandissement des territoires intercommunaux : « Les anciens plans de déplacement urbain ont essaimé en ruralité et en territoires périurbains », note Thomas Durlin, chargé de planification et déplacements au Cerema.
Un guide méthodologique en chantier
La Loi d’orientation sur les mobilités du 24 décembre 2019 a conforté la montée en puissance de la planification rurale des transports, avec des conditions d’éligibilité aux aides de l’Etat moins lourdes que celles qui s’imposent aux grandes villes.
Cette évolution se traduit par la naissance des « plans de mobilité simplifiés », successeurs des anciens plans de mobilité rurale. Elle s’ajoute à un calendrier imposé : les intercommunalités rurales devront se déterminer d’ici au 31 mars 2021, pour prendre ou non la compétence d’autorité organisatrice de la mobilité.
Outre l’accompagnement de l’Ami Tenmob, le Cerema entend contribuer à cette montée en puissance par la réalisation d’un guide méthodologique, d’ici à la fin de cette année. Suivies par un observatoire, la cinquantaine de démarches lancées depuis 2015 s’est déjà traduite par l’approbation de 18 plans.
« Outre les communautés de communes ou les syndicats mixtes de schémas de cohérence territoriale, beaucoup de ces plans émanent de groupements associant plusieurs établissements publics de coopération intercommunale, parmi lesquels un pilote se dégage », remarque Thomas Durlin, chargé de projets planification et déplacement au Cerema.
Foyer participatif à Poix de Picardie
Caractérisées par la diversité des acteurs associés et l’inventivité des maîtres d’ouvrage pour les stimuler, ces démarches pionnières alimenteront le futur guide. Thomas Durlin cite en exemple les volets participations des plans de la communauté de communes Somme Sud-ouest et du syndicat du schéma de cohérence territoriale de la vallée de l’Ariège : la première a complété son enquête téléphonique par un stand café croissant en gare de Poix de Picardie ; le second a prolongé ses enquêtes en ligne par des séminaires de concertation qui ont accompagné le diagnostic et l’élaboration de la stratégie. Ces initiatives témoignent de la capacité de la mobilité à contribuer au renouvellement de la démocratie locale, dans les territoires ruraux.
