L'utilisation des nanomatériaux (1), aujourd'hui, s'est généralisée. "Les nanomatériaux manufacturés participent à la composition d’une grande variété de produits de la vie courante (crèmes solaires, textiles, aliments, peintures, etc.) et concernent des secteurs industriels aussi variés que le bâtiment, l’automobile, l’emballage, la chimie, l’environnement, l’agro-alimentaire, l’énergie, la cosmétique ou la santé", explique un rapport de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses), publié le 15 mai.
Dans le BTP, on rencontre plusieurs types de nanomatériaux manufacturés : nano-oxydes et noirs de carbone dans des peintures, matériaux nanométalliques dans les vitres ou murs autonettoyants et nanomatériaux massifs dans les conduites pour les industries pétrolières ou gazières, entre autres.
"Une réglementation pour tenir compte de la spécificité des nanomatériaux"
Le problème, c'est que l'évaluation des risques que représentent ces nanomatériaux pour la santé est très difficile à effectuer : "Les comportements toxiques et écotoxiques varient, non seulement selon les types de nanomatériaux, mais aussi au sein d'une même famille", note l'Anses.
Quoi qu'il en soit, l'Agence propose la création d'une nouvelle réglementation. "Le règlement REACh [qui concerne le risque chimique] n'est que très partiellement applicable aux nanomatériaux, notamment en raison des seuils de déclenchement élevés en quantité produite prévus par la procédure, explique le rapport. Il est suggéré que ces seuils soient abaissés afin de tenir compte du caractère souvent encore peu massif de la production par entreprise des substances visées. Ceci n'exclut pas qu'une autre forme de réglementation puisse intervenir à l'avenir pour tenir compte de la spécificité des nanomatériaux." L'Anses évoque également la création de fiches de données sécurités (FDS) "spécifiques et adaptées aux nanomatériaux".
Enfin, l'Anses appelle à une plus grande prudence dans la fabrication industrielle de nanomatériaux ou leur utilisation dans un process industriel. L'agence avance ici deux pistes : mettre en place des procédures d'enregistrement, voire d'autorisation, de mise sur le marché spécifiques aux nanomatériaux, et obliger la communication au public des études de risques associés aux produits commercialisés. "La mise en place d'obligations de vigilance après la mise sur le marché des produits ainsi conçus pourrait utilement compléter ces dispositifs en permettant l'analyse de l'évolution des nanomatériaux tout au long de leur cycle de vie", ajoute l'Anses.
