Le déploiement du hors-site couplé à la construction bas carbone soulève naturellement la question de l'assurabilité des projets en décennale ou en dommages-ouvrage. Pas simple, car « il y a une multiplicité de cas techniques : éléments préfabriqués 2D, 3D, modulaires…, souligne Arnaud Favorel, référent écoconstruction du courtier Verspieren. L'analyse du risque nécessite une étude pour savoir si on est en technique courante ou pas ».
Si le projet rentre dans le référentiel sur lequel les assureurs se fondent, qui comprend entre autres les normes NF et les avis techniques, il est plus facile de le couvrir. « Certains documents techniques unifiés, tel le 31.2 sur les bâtiments à ossature bois, intègrent la notion de préfabrication de certains éléments », illustre l'expert. La démarche QB 53, lancée par le CSTB en 2023, permet aussi de faire certifier le process de constructions modulaires pour favoriser leur assurabilité.
Analyse au cas par cas. En technique non courante (TNC), une analyse au cas par cas est nécessaire. « Ainsi, sur un module complet intégrant aménagements intérieurs et équipement, le sujet de la TNC se pose », estime Arnaud Favorel. Une distinction qui disparaît pour les architectes assurés à la MAF : « Nous n'avons pas de clause de TNC/TC, rappelle Michel Klein, son directeur général adjoint. Mais nos adhérents nous sollicitent quand ils sortent des sentiers battus, pour voir comment assurer au mieux leur projet. » Il s'inquiète cependant de la bonne couverture des autres intervenants du chantier pour des opérations hors site innovantes : « Les risques sont importants, avec notamment de potentiels désordres sériels ; nous avons déjà eu quelques cas. »
Autre sujet épineux, la responsabilité du fabricant. A l'écart du schéma classique de responsabilité civile (RC) décennale qui concerne la maîtrise d'œuvre et les entreprises de travaux, il y est cependant embarqué de façon solidaire lorsque le produit fourni est qualifié d'« Epers ». Cela suppose que l'équipement soit conçu pour satisfaire à des exigences prédéterminées, mis en œuvre sans modifications, etc. (art. 1792-4 du Code civil). Créée en 1978, cette notion est appréhendée de façon restrictive par la jurisprudence, si bien « qu'il faut des contorsions pour y entrer, estime Michel Klein. Mais le moment du renouveau des Epers est peut-être venu, ils retrouvent toute leur raison d'être dans le cadre du hors-site ». Là encore, ajoute Arnaud Favorel, « il faut une analyse au cas par cas des risques pesant sur le fabricant. Les assureurs qui proposent une RC décennale fabricant pour les Epers sont hélas peu nombreux… »
