La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…
Conseil d'Etat. Christine Maugüé, conseillère d'Etat, est renouvelée dans les fonctions de présidente de la 7e chambre de la section du contentieux du Conseil d'Etat, pour trois ans. Pour rappel, cette chambre est notamment compétente pour les litiges relatifs aux contrats et marchés publics.
Christophe Chantepy, conseiller d'Etat, est nommé président de la section du contentieux du Conseil d'Etat, à compter du 27 janvier 2021. Il remplacera Jean-Denis Combrexelle.
Ensa Strasbourg. Philippe Cieren est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture (Ensa) de Strasbourg, à compter du 1er février 2021.
Chaque semaine dans le magazine "Le Moniteur", retrouvez l'essentiel de l'actualité juridique décryptée dans la page "Vos textes officiels" (rubrique Réglementation - pages violettes).
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Découvrez le témoignage de Sandrine Porterie qui nous partage son parcours au sein du Groupe et nous plonge au cœur de l’agence d’Aix-en-Provence qu’elle dirige aujourd’hui.