Comme vous le savez, les transports terrestres constituent pour la DTT un champ d'activité extrêmement large, varié et ouvert. Le contexte dans lequel elle exerce ses missions évolue en profondeur et de façon très rapide. On peut citer l'ouverture croissante sur l'Europe et l'international, l'évolution des fonctions de tutelle et de régulation, la poursuite du mouvement de décentralisation qui s'accompagne d'une déconcentration accrue en direction des services territoriaux de notre ministère. Par ailleurs, la DTT à la particularité d'être à la fois une direction de la vie quotidienne puisque les transports ont une incidence directe sur la vie de nos concitoyens mais également une direction de stratégie et de prospective puisque les décisions qu'elle met en oeuvre engagent souvent l'avenir de notre économie et de nos territoires, et ne sont pas sans conséquence sur la place de la France dans la compétition internationale.
Il est clair que pour répondre à ces multiples défis et enjeux, la DTT doit s'adapter et en particulier renforcer ses capacités de réflexion, d'action et de réactivité. C'est pourquoi, sans remettre fondamentalement en cause l'organisation actuelle, qui a fait ses preuves, il m'a paru nécessaire de rendre la structure :
- plus équilibrée, en développant les approches transversales, ainsi que les capacités de réflexion et d'orientation stratégiques ;
- plus cohérente en regroupant des compétences dispersées dans plusieurs unités et en distinguant les activités d'infrastructure et d'organisation des transports ;
- plus lisible pour ses partenaires en simplifiant les dénominations et en précisant certains partages de compétence.
Cette réorganisation, dont les grandes lignes apparaissent dans l'organigramme figurant au verso, se traduit essentiellement par :
- le changement de certaines appellations de sous-directions et bureaux, permettant de mieux identifier les domaines d'activité ;
- la création d'une sous-direction de la stratégie et des politiques intermodales, chargée de développer la dimension stratégique et de coordonner les actions intermodales de la direction ;
- le regroupement et le renforcement de la coordination de notre action européenne et internationale au sein de cette nouvelle sous-direction ;
- une distinction plus nette entre les bureaux chargés des infrastructures et les bureaux chargés de l'organisation et de la régulation des transports ;
- le regroupement du pôle «transport routier de voyageurs» au sein de la sous-direction des transports collectifs.
Au-delà de cette réorganisation, la DTT poursuit ses efforts pour adapter ses modalités d'action aux multiples évolutions du secteur, notamment en termes de service rendu aux usagers, de sécurité et de prise en compte de l'environnement. Cette réforme qui est le fruit d'une réflexion collective, devrait permettre une meilleure synthèse interne, une synergie renforcée entre nos différents domaines d'activité, et une identification de nos missions et de leurs responsables plus simple pour nos partenaires.
Elle devrait ainsi contribuer à améliorer encore notre efficacité au service de la politique des transports. Telle est notre ambition.
ANNEXE
Direction des Transports Terrestres (DTT)
Arche Sud - 92055 La Défense Cedex - Tél. : 01 40 81 21 22 - Fax : 01 40 81 37 95
Directeur : Hubert DU MESNIL, ICPC.
Adjoint au directeur : Jean GUILLOT, ICPC.
Chef de Cabinet : Jacqueline PASQUIER, AAC.
Chargé de communication : Catherine ROPERT, agent contractuel.
Service technique des remontées mécaniques : Jean Gibiat, ICPC.
Commissariat aux transports terrestres : Alain GOUDEMAND, ICPC, commissaire délégué ; Colonel Claude BARBET, commissaire adjoint.
Groupe défense : André Loisel, ITPE.
Conseillers et chargés de mission : Claude CHARMEIL, ICPC - Transmanche ; Jean-Pierre MORELON, IGPC - Transports collectifs ; Christian DE FENOYL, ICPC - Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone ; Claude SCHNEIDER, conseiller d'Etat, conseiller juridique.
- Sous-Direction des Transports collectifs : François-Régis ORIZET, ICPC ; Adjoint, Catherine CHARTRAIN, agent contractuel. TC1 / Transports collectifs en région Ile-de-France : Jean-Pierre PETITEAU, AC. TC2 / Transports collectifs de province : Alain ROUDAUT, IDTPE. TC3 / Organisation des transports collectifs : Claude VANNIER, IDTPE.
- Sous-Direction des Transports ferroviaires : TF1 / Infrastructure et budgets : Sophie MOUGARD, IPC. TF2 / Organisation des transports ferroviaires : Rémy DAYEZ, IDTPE. TF3 / Services ferroviaires : Alain CORREIA, agent contractuel.
- Sous-Direction des Transports routiers : Bernard FOURNIER, sous-directeur. TR1 / Organisation des transports routiers : Claude VOGT, agent contractuel. TR2 / Economie du transport routier : Odile BOBENRIETHER, AC. TR3 / Organisation et animation des contrôles : Yves MARCHADOUR, IDTPE.
- Sous-Direction des Transports par voies navigables : Philippe BRY, sous-directeur. VN1 / Infrastructures, financements et domaine : Marie-Pierre MEGANCK, APAC. VN2 / Organisation des transports par voies navigables : Brigitte ARNOULD, APAC.
- Sous-Direction du Travail et des Affaires sociales : Patrick BERG, sous-directeur. TS1 / Formation, emploi et protection sociale : Bertrand Bonneval, APAC. TS2 / Réglementation du travail et contentieux : Michel Guillorit, APAC. TS3 / Négociation collective, statuts et représentation du personnel : Max PFALZGRAF, directeur du travail.
- Sous-Direction de la Stratégie et des politiques intermodales : Jean-François JANIN, ICPC. SI1 / Planification, prospective et évaluation économique : Alain SAUVANT, IPC. SI2 / Affaires européennes et internationales : (...) SI3 / Actions intermodales et transport combiné : Hervé ARKI, IDTPE.
- Sous-Direction des Affaires générales et financières : Michel AYMERIC, AC hc. AG1 / Personnel et affaires générales : Arlette BARRAULT, APAC. AG2 / Affaires budgétaires et financières : Magali AUFAN, APAC. AG3 / Informatique : Sylvain PINCE, IDTPE.
- Mission des Transports des matières dangereuses : François BARTHELEMY, IGM ; Adjoint, André GASTAUD, AC.
AAC : attaché d'administration centrale.
AC : administrateur civil.
AC hc : administrateur civil hors classe.
APAC : attaché principal d'administration centrale.
IDTPE : ingénieur divisionnaire des travaux publics
de l'Etat.
ICPC : ingénieur en chef des ponts et chaussées.
IGM : ingénieur général des mines.
IGPC : ingénieur général des ponts et chaussées.
IPC : ingénieur des ponts et chaussées.
ITPE : ingénieur des travaux publics de l'Etat.
