Classement de sites dans les départements du Val-d'Oise et de l'Aveyron et la Lozère

DECRETS - 29 MARS 2002 MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT - JO DU 6 AVRIL 2002 - NOR : ATEN02000 / 14D / 31D

Par décret en date du 29 mars 2002, est classé parmi les sites du département du Val-d'Oise l'ensemble formé par la vallée de l'Ysieux et de la Thève, sur le territoire des communes d'Asnières-sur-Oise, Bellefontaine, Chaumontel, Epinay-Champlâtreux, Fosses, Jagny-sous-Bois, Lassy, Luzarches, Mareil-en-France, Marly-la-Ville, Le Plessis-Luzarches, Puiseux-en-France, Seugy et Viarmes (1).

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du Val-d'Oise et aux mairies d'Asnières-sur-Oise, Bellefontaine, Chaumontel, Epinay-Champlâtreux, Fosses, Jagny-sous-Bois, Lassy, Luzarches, Mareil-en-France, Marly-la-Ville, Le Plessis-Luzarches, Puiseux-en-France, Seugy et Viarmes.

Par décret en date du 29 mars 2002, est classé parmi les sites des départements de l'Aveyron et de la Lozère l'ensemble formé par les gorges du Tarn et de la Jonte, sur le territoire des communes de Mostuéjouls, Peyreleau et Veyreau (Aveyron) et Hures-la-Parade, Ispagnac, Laval-du-Tarn, La Malène, Mas-Saint-Chély, Meyrueis, Montbrun, Quézac, Le Rozier, Saint-Georges-de-Lévéjac, Saint-Pierre-des-Tripiers, Saint-Rome-de-Dolan, Sainte-Enimie et Les Vignes (Lozère) (1).

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés aux préfectures de l'Aveyron et de la Lozère et aux mairies de Mostuéjouls, Peyreleau et Veyreau (Aveyron) et Hures-la-Parade, Ispagnac, Laval-du-Tarn, La Malène, Mas-Saint-Chély, Meyrueis, Montbrun, Quézac, Le Rozier, Saint-Georges-de-Lévéjac, Saint-Pierre-des-Tripiers, Saint-Rome-de-Dolan, Sainte-Enimie et Les Vignes (Lozère).

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