Vos textes officiels du jeudi 11 janvier 2024

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

Réservé aux abonnés
Veille JO - Jeudi
Veille JO du jeudi

Nominations

Elysée. Un arrêté actualise la liste des conseillers à l'Elysée. Les principaux interlocuteurs du BTP sont Aurélie Vieillefosse, conseillère écologie (depuis le 4 septembre 2023), Charles Clément-Fromentel, conseiller PME, consommation, économie responsable (depuis le 24 octobre 2023), Clémence Lenoir, conseillère macro-économie et politiques publiques (depuis le 30 octobre 2023), Claire Vernet-Garnier, conseillère industrie, innovation et numérique (depuis le 15 novembre 2023) et Matthieu Landon, conseiller économie (depuis le 1er décembre 2023).

Arrêté du 10 janvier 2024 portant cessation de fonctions et nomination à la présidence de la République

Newsletter Week-End
Nos journalistes sélectionnent pour vous les articles essentiels de votre secteur.
Les services Le Moniteur
La solution en ligne pour bien construire !
L'expertise juridique des Éditions du Moniteur
Trouvez des fournisseurs du BTP !