Depuis juin 2013, 8 programmes de logement font l’objet d’une demande de certification Bepos-Effinergie. Ces projets sont répartis sur 5 régions : Aquitaine, Pays de Loire, Ile-de-France (2 projets par région), Basse-Normandie et Poitou-Charentes (1 projet par région).
Une opération a été certifiée dans la Région Pays de Loire et une autre en Région Aquitaine.
Dans le secteur du logement individuel, 67 logements bénéficient d’une demande de certification Bepos-Effinergie 2013. 7 dossiers de maisons individuelles en secteur diffus sont en cours d’instruction. Parmi eux, 5 opérations ont été réceptionnées. Elles se situent en Languedoc-Roussillon (2 projets), Alsace, Midi-Pyrénées, Pays de Loire, Picardie et Poitou-Charentes.
En parallèle, 5 programmes de logements individuels groupés, soit 60 logements au total, sont en cours de réalisation en Région Basse-Normandie (2 projets), Centre, Ile-de-France, et Poitou-Charentes.
Le secteur tertiaire
La certification Bepos-Effinergie 2013, disponible depuis le dernier trimestre 2014, regroupe 21 opérations, soit 216.257m² de SHON RT en cours de certification. Les deux premières opérations certifiées Bepos-Effinergie 2013 en tertiaire ont été validées sur le troisième trimestre 2015. Il s’agit de 2 opérations de bureaux : Green Office (2 bâtiments) à Rueil-Malmaison et Eurosic - La Plaine, siège du Groupe GA à Toulouse
Des régions s’engagent
En parallèle des démarches de certification, certaines régions de France accompagnent la dynamique initiée par Effinergie en intégrant le référentiel Bepos-Effinergie 2013 dans leurs appels à projets régionaux. A titre d’exemples, les régions Aquitaine, Rhône-Alpes et Franche Comté ont participé au financement des études et/ou de travaux de projets exemplaires. Ces opérations sont intégrées dans l’Observatoire BBC afin de capitaliser sur les bonnes pratiques et les difficultées rencontrées.
Le label Bepos-Effinergie 2013 impose comme pré-requis le respect des exigences du label Effinergie+. L’exigence principale est l’atteinte d’un bilan d’énergie primaire non renouvelable inférieur à zéro modulé d’un écart autorisé. Cet écart est calculé en fonction du nombre de niveaux du projet et de la zone géographique permettant de varier l’exigence suivant le potentiel réel de production de l’énergie renouvelable.
En parallèle, de cette exigence principale, ce label prévoit la nécessité de s’assurer du bon fonctionnement des équipements par la mise en place de procédures de commissionnement.
