La réforme du CCAG travaux oblige Maîtres d’oeuvre et Maîtres de l’Ouvrage à repenser leur relation et leur efficacité autour de la question de la production des ordres de services.
En effet, on revient de loin sur ce sujet : dans sa rédaction initiale, le pouvoir du Maître d’oeuvre à engager de nouvelles dépenses par Ordre de Service s’expliquait d’après ce qu’on en dit par le fait que les rédacteurs initiaux du CCAG de 1973 s’inspiraient de situations de maîtres d’œuvre fonctionnaires de l’équipement affectés à la réalisation d’infrastructures (routes …) , donc bien éloignés des positions de la Maîtrise d’Oeuvre privée d’aujourd’hui.
Dans les faits, la quasi-totalité des CCAP des Maîtrise d’œuvre précisent bien explicitement que le Maître d’oeuvre établit les ordres de service (on y voit encore couramment l’amusante mention "délivrés sur carnet à souche fournit par le Maître de l’Ouvrage" - l’âge du carbone est toujours là … !) , à l’exception de ceux qui engagent des délais ou des coûts nouveaux, sans avoir au préalable "recueilli l’accord du Maître de l’Ouvrage", ce qui suppose un engagement formel écrit de sa part.
Force est de constater aujourd’hui que les Maîtres d’Ouvrage méconnaissent pour nombre d’entre eux la mécanique de l’Ordre de Service, seul outil capable de "fluidifier" la progression des chantiers qui seraient sinon bloqués par la lourdeur des procédures d’avenant, absolument incompatibles avec l’indispensable réactivité nécessaire sur un chantier. Toutefois, selon notre expérience, un peu de temps et de pédagogie vis-à-vis des services ou élus permet de faire comprendre l’intérêt de cette mécanique et à la réhabiliter auprès de la Maîtrise d’Ouvrage.
Au fond, si l’on lit bien les textes, cette situation est pratique, car elle permet (même si le Maître d’Ouvrage s’oblige à s’impliquer dans la délivrance de certains OS) de maintenir une unité d’émission des Ordres de services par un seul prestataire : le Maître d’Ouvre.
L’expérience montre aussi que la rédaction des Ordres de Service, leur forme, leur notification, leur diffusion, font bien partie de la vie courante du chantier pour laquelle l’Architecte est qualifié et responsabilisé – dans ce contexte, je ne partage pas l’avis précédemment transposé dans vos colonnes (NDLR : "A propos des ordres de service dans le CCAG travaux" par Michel Roulleau, architecte, président de l’Unsfa)
Je plaide pour le maintien du dispositif actuel qui désigne le Maître d’oeuvre – Architecte dans la plupart des cas, ou éventuellement prestataire associé dans le cas de groupements – comme unique émetteur des Ordres de Service, et par là même pour le maintien de la position centrale qu’il occupe dans les relations avec la ou les entreprises du chantier.
Découper la délivrance des OS entre Maîtrise d’Ouvrage et maîtrise d’oeuvre serait une source de confusion et de désengagement de la Maîtrise d’oeuvre qu’il serait inopportun d’engager.
