«Un bottin ! » C'est ce qu'a pensé Fabrice Strady, responsable des services administratifs de Royan (Charente-Maritime), en recevant un exemplaire de son ouvrage paru fin 2017, « Rédiger et instruire un appel d'offres » (1). Fort de ses 750 pages, le manuel se veut exhaustif. « C'est un guide complet des marchés publics, de la définition des besoins au contentieux, explique l'auteur. Et même au-delà : lorsque c'est pertinent, l'ouvrage conseille d'autres types de contrats tels que la concession, la Vefa ou l'occupation du domaine public, et en donne les clés. »
Montrer les formulaires. Auparavant directeur des marchés publics d'une grosse intercommunalité, Fabrice Strady avait constaté que la documentation sur la commande publique était très théorique. Il a donc voulu émailler son ouvrage d'une bonne centaine de modèles de lettres, de clauses et de formulaires personnalisables : « Plutôt que de parler des attestations Urssaf, mieux vaut les montrer, en prenant le lecteur par la main ! » D'autant que les acheteurs publics ne sont pas toujours des juristes - et vice-versa. Et que le droit des marchés publics est pratiqué par de grosses collectivités très bien outillées comme par des structures plus modestes, avides de conseils.
Rédigé en quelques mois, le manuel tire avantage des souplesses issues de la réforme des marchés publics de 2016. « Par exemple, l'acheteur peut désormais examiner les offres avant les candidatures. J'explique comment procéder de cette façon, ou selon la méthode traditionnelle - candidatures puis offres. » Autre parti pris, celui d'indiquer, lorsque diverses interprétations d'une règle s'opposent, toutes les thèses en présence, sans trancher.
Aborder des thèmes exotiques. « J'ai voulu aussi traiter de thèmes un peu exotiques, que l'on ne voit pas forcément ailleurs, ajoute Fabrice Strady, comme la détection des pratiques anticoncurrentielles, le 1 % artistique ou encore le fonctionnement de la CAO - je propose d'ailleurs un règlement intérieur de la CAO prêt à l'emploi. » La place consacrée à la dématérialisation des procédures paraît en revanche assez faible, en cette année de passage au zéro papier. « L'aspect le plus lourd d'impacts pour les acheteurs tient dans la publication des données essentielles des contrats, qui sera obligatoire y compris pendant l'exécution des marchés et en matière de concessions. Pour le reste, il faut se préparer, mais c'est sur les plates-formes de dématérialisation que reposera le plus gros du travail », commente l'auteur.
Si l'ouvrage comporte toute une partie sur le contentieux des marchés publics, Fabrice Strady se veut toutefois rassurant : l'acheteur ne doit plus être tétanisé par le juge administratif. « A partir du moment où l'on a soigné la définition du besoin, le risque en aval est limité. De plus, depuis une dizaine d'années, le juge administratif est devenu pragmatique. Il ne sanctionne qu'en cas d'intérêt lésé et utilise toute une palette de mesures pour éviter l'annulation systématique des procédures. » Attention toutefois à ne pas trop se relâcher : « Les avocats ont tendance aujourd'hui à orienter toujours davantage leurs clients vers le juge pénal. Or celui-ci a une tout autre approche ! » 750 pages ne sont peut-être pas de trop…
