A l'heure où tout le monde se préoccupe, avec raison, de préserver l'environnement, d'éviter les gaspillages, d'améliorer la productivité, de réduire les papiers et travaux inutiles, on ne peut qu'être grandement choqué de constater qu'en matière d'appel d'offres pour les marchés publics, rien n'est fait en ce domaine.
Répondre à un simple appel d'offres de concepteurs revient, par exemple, à fournir une quantité invraisemblable de papiers administratifs qui pour la plupart finiront à la poubelle puisqu'une seule offre sera retenue pour une dizaine de réponses en moyenne.
Pour les acteurs privés, cela veut aussi dire remplir ou fournir des documents pour rien, d'où une perte de temps et d'argent, et pour les collectivités publiques, cela signifie éplucher une foule de papiers administratifs qui s'avéreront inutiles.
Mais comment faire me direz vous ? La collectivité se doit en effet de vérifier que les bureaux d'études et entreprises qui répondent sont bien en règle vis-à-vis de la loi, qu'elles ont bien lu le règlement et le CCCP, d'où cette foultitude de documents à renvoyer. Pourtant il semble très facile en définitive de simplifier le processus: une simple attestation sur l'honneur et un agrément annuel éventuel suffiraient à déposer une offre ou une candidature, puis le ou les derniers candidats retenus auraient dix jours pour fournir leurs documents officiels originaux sous peine d'être éliminés au profit de l'équipe arrivée en seconde position. D'ailleurs qui prendrait le risque de perdre entre un et trois jours de travail pour répondre à un appel d'offres sans être en règle et sans avoir lu les documents contractuels avec attention ? Une autre solution consisterait à mettre en ligne certains documents consultables à tout moment par la collectivité.
Ces formalités simplifiées économiseraient vraiment beaucoup de temps, et d'argent, et de papiers : un simple calcul sur les milliers d'appels d'offres annuels montre que cela amènerait à épargner quelques centaines d'arbres et des milliers d'heures perdues en pure perte. En tout état de cause, cette formule devrait être retenue pour les appels d'offre inférieurs à 206 000 euros.
Mais peut être rêve-t-on ? Le Grenelle de l'environnement ne s'est pas penché sur ce problème, la France continue à adorer la paperasse et la perte de temps inutile, mais espérons que la crise va peut être nous donner le temps de réfléchir ensemble à changer les choses !
Pascal Reysset est Président d'Expertise Urbaine
