Comment est née cette charte ?
Sylvie Remy : Les remontées du terrain ont mis en évidence une complexité de la réponse aux consultations et une charge administrative croissantes pour les candidats. Nous avons alors proposé à des maîtres d’ouvrage d’échanger pour bâtir un cahier de conseils, et cette charte est née en six mois.
Quelle en est la philosophie ?
Louis Soria : La charte dit ce qui est nécessaire, étape par étape, pour mener à bien une consultation. L’idée est de s’accorder sur un faisceau étroit mais très qualitatif des demandes de renseignements, afin de simplifier la tâche des candidats mais aussi de ceux qui dépouillent les dossiers.
Comment optimiser la procédure ?
Louis Soria : Premier conseil : au stade de la candidature, limiter les demandes de pièces aux formulaires DC 1 et DC 2 et à l’attestation d’inscription à l’ordre. La charte invite aussi à une harmonisation de la présentation des références, en recommandant le format A3 pour les images, et en proposant une trame minimale. Par ailleurs, le texte préconise une appréciation large des références, non circonscrite aux projets de même nature.
La question des marchés à procédure adaptée (Mapa) était-elle cruciale ?
Louis Soria : Oui, tant les demandes pour les Mapa sont disparates et parfois excessives ! La charte affirme que le Mapa sert à désigner une équipe, le choix d’un projet devant se faire sur concours. Dès lors, le rendu à exiger ne doit pas dépasser la « note méthodologique », de trois pages environ, et sans prestation graphique. La charte conseille aussi d’auditionner les candidats.
Quel avenir pour cette charte ?
Sylvie Remy : De grands donneurs d’ordre (3 F, Osica, RIVP, Valophis, Séquano Aménagement…) en sont déjà parties prenantes. L’idée est de la diffuser largement, pour que d’autres maîtres d’ouvrage publics et privés s’en inspirent.
