Rappelons tout d'abord que les indices du coût horaire du travail de l'ensemble de la main-d'œuvre salariée, à savoir, l'indice ICHTTS1 pour les industries mécaniques et électriques et l'indice ICHTTS2 pour les services principalement rendus aux entreprises ont été arrêtés, avec comme dernières valeurs, celles de décembre 2008.
S'appuyant sur la nouvelle nomenclature d'activité française (NAF rev 2, 2008) et procédant avec une autre méthodologie prenant en compte l'ensemble des éléments du salaire (primes, bonus, heures supplémentaires), ainsi que l'augmentation de la structure des qualifications, l'Insee a diffusé, le 3 juillet 2009, 14 nouveaux indices du coût horaire du travail « ICHT révision 2009 ».
Ces indices ICHT sont calculés à un niveau plus agrégé, mais couvrent en contrepartie une palette plus large d'activités, permettant dans les contrats de se référer à un indicateur de coût du travail plus proche de celui du secteur d'activité à considérer.
Par ailleurs, par souci de continuité du champ de l'ancien indice ICHTTS1, un indice spécifique ICHT-IME est calculé, afin de permettre la continuité de l'indexation des contrats. En conséquence, les entreprises qui utilisaient l'ancien indice des industries mécaniques et électriques pourront se référer directement au nouvel indice en procédant à son raccordement.
En revanche, les entreprises qui utilisaient l'indice ICHTTS2 correspondant aux secteurs des «services fournis principalement aux entreprises», devront pour poursuivre leurs contrats, se référer à l'un des indices dont le champ d'activité est le plus proche du contrat.
L'Insee devrait dans les premiers jours du mois d'octobre, diffuser 3 mois de nouvelles valeurs de ces indices.
Vous pouvez retrouver sur le site ces 14 indices, en recherche par domaines, dans "Coût horaire du travail".
