Franche-Comté : les EPL relancent les projets

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Habitat, EnR et recherche foncière occupent trois places de choix dans le programme du groupement des entreprises publiques locales (EPL) du Doubs, de la Haute-Saône et du Jura (1), tel que revu pour l'entrée dans la dernière phase des mandats municipaux jusqu'en 2026. La relance de l'offre de logements à Besançon (Doubs) est d'autant plus notable qu'elle va à contre-courant de la tendance nationale. « Avec la perspective de 2 500 logements construits en dix ans, les opérations publiques qui s'engagent - et la dernière partie de celle menée dans l'ancienne caserne Vauban sous aménagement privé - répondent à la moitié du besoin annuel de 500 productions neuves dans la ville », souligne Bernard Bletton, directeur du groupement.

Parmi ces projets, la reconversion du site hospitalier Saint-Jacques Arsenal concerne 50 000 m2 bâtis pour un bilan d'opération prévu de 52 M€. Son coup d’envoi doit être donné le 7 mars par la signature de vente définitive entre, d'une part, le CHU, et d'autre part la Ville et la société publique locale (SPL) Territoire 25, aménageuse pour son compte. Entre 600 et 800 habitations y sont programmées. Par ailleurs, une nouvelle phase de 300 logements se prépare dans la ZAC des Hauts-du-Chazal, en vue d'une concrétisation à partir de 2025. Territoire 25 pilote aussi pour la Ville la transformation du quartier d'habitat social Grette-Brulard, autour d'un premier appel à manifestation d'intérêt de promoteurs clos en février, ainsi que le développement du futur quartier des Vaîtes. Celui-ci a été revu à la baisse en termes de constructions suite aux contestations environnementales, mais leur nombre atteindra quand même 600 environ, comme à Grette-Brulard.

Le bail à construction à l'étude. Quant à Sedia BFC, société sœur deTerritoire 25, elle sera le bras opérationnel et le coactionnaire d'une société de construction d'installations photovoltaïques. La constitution de celle-ci est attendue d'ici à la mi-2024. Participeront au capital initial de 1,5 M€ la Banque des territoires, le Crédit agricole de Franche-Comté et, à confirmer, les syndicats d'énergie du Doubs, de la Haute-Saône et du Jura. « Nous visons des projets de taille intermédiaire, de l'ordre de 500 kWc, sur les 350 000 m2 bâtis de nos différentes EPL, et pour le compte de tiers : collectivités, bailleurs, universités, entreprises… » indique Bernard Bletton.

Enfin, le travail sur le foncier qui se raréfie va porter sur une recherche plus systématique des opportunités de réaffectation de friches parfois cachées, dans le cadre d'une initiative de l'établissement public foncier Doubs BFC. Il inclut aussi une réflexion sur l'instauration de baux à construction au sein du groupement d'EPL. Celui-ci analyse ce montage de cession temporaire de terrain à un promoteur pour retour à la collectivité à la fin du bail comme un levier pour maintenir une maîtrise foncière publique sur l'affectation des opérations et leur densité.

(1) Les SPL Territoire 25, Territoires 70, Grand Dole Développement, les SEM Sedia BFC, Aktya, PMIE et leurs filiales, soit 85 salariés au total.

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