Du 17 au 19 novembre, une double manifestation mobilisera les élus locaux réunis à Paris (Porte de Versailles) : d'une part, le 92ème congrès des maires et présidents de communautés ; d'autre part, le Salon des maires et des collectivités locales (SMCL) organisé par le groupe Moniteur. "C'est la forte synergie entre ces deux rendez-vous annuels qui crée la force de l'évènement" a déclaré Jacques Pélissard, président de l'Association des maires de France (AMF), le 14 octobre, lors d'une conférence de presse.
Congrès : Le maire entre crise et réformes
Le thème retenu pour le congrès : "Entre crise et réformes : le maire, force de proximité" souligne bien la situation inédite, voire paradoxale, d'une année atypique. Face à la crise économique, financière et sociale qui génère un accroissement des demandes de la population, les maires s'inquiètent des conséquences des réformes en cours (taxe professionnelle, organisation territoriale, impact des Grenelle I et II...). "Une inquiétude à laquelle s'ajoute l'exaspération d'une campagne de dénigrement des élus locaux, accusés de trop dépenser" souligne André Laignel, secrétaire général de l'AMF, rappelant que les collectivités locales réalisent 75% de l'investissement public. Les maires ne manqueront pas de le rappeler au Premier ministre, lors de la séance solennelle d'ouverture du congrès.
La matinée du 17 novembre sera l'occasion, avec la participation attendue de Patrick Devedjian, de faire le point de l'implication des collectivités locales dans le plan de relance et des perspectives de sortie de crise : cette année, 19 500 collectivités locales ont signé avec l'Etat une convention d'augmentation de leur volume d'investissement, assortie d'un remboursement anticipé du FCTVA, pour un montant global de 54 milliards d'euros.
La journée du 18 novembre sera entièrement consacrée aux réformes institutionnelle, financière et fiscale, avec un atelier spécial consacré aux documents d'urbanisme. D'ici là, le projet de loi de réforme territoriale devrait être adopté lors du conseil des ministres du 21 octobre. Si, dans l'immédiat, les maires sont rassurés sur le principe du volontariat ou du maintien de la clause générale de compétence pour les communes, ils redoutent les textes ultérieurs (quatre autres projets de loi sont prévus), avec, à la clé, un renforcement du rôle du préfet et une clarification des compétences et des financements croisés.
L'inquiétude est plus palpable pour la réforme de la taxe professionnelle applicable en 2010 pour les entreprises et en 2011 pour les collectivités locales. Pour les maires, cette réforme doit respecter trois principes : garantir leur produit fiscal ; maintenir le lien entre l'entreprise et le territoire et améliorer la péréquation. "En réalité, souligne Jean Launay, trésorier général de l'AMF, il s'ensuivra un transfert massif de l'impôt de l'entreprise vers les ménages". Si le texte actuel n'est pas modifié, il faut donc s'attendre à des débats houleux au Parlement et à une pléthore d'amendements. Enfin, l'aménagement et le développement durable du territoire feront l'objet des travaux du 19 novembre, en présence de plusieurs ministres, avant le vote de la résolution du congrès.
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SMCL : Le rendez-vous de l'achat public
En parallèle, et en partenariat avec l'AMF, le SMCL réunira environ 800 exposants regroupant plus de 150 secteurs d'activité destinés à tous les décideurs de l'achat public (élus et décideurs territoriaux). Il sera inauguré le 17 novembre par Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale.
Première manifestation professionnelle du secteur des collectivités locales (*), ce Salon sera structuré en sept espaces thématiques :
• Institutionnel/Finances /Services
• Informatique/Télécommunications
• Aménagement urbain
• Matériel, transports, véhicules,
• Bâtiment, Travaux publics, voirie
• Energie/environnement
• Prévention/sécurité.
"Cette année, trois tendances sont à signaler" déclare Eric Licoys, président du Groupe Moniteur : "des produits de plus en plus économes ; un meilleur bien-être des agents et des usagers et la mise en accessibilité des espaces et des bâtiments publics". Outre les ateliers techniques et les conférences exposants, plusieurs temps forts viendront ponctuer la vie du Salon :
- Les Prix de l'innovation, récompensant les produits, matériels ou techniques qui équiperont les collectivités de demain ;
- La Journée de l'achat public (19 novembre) au cours de laquelle les Trophées de la commande publique, organisés par le groupe Moniteur et achatpublic.com, récompenseront les meilleures pratiques d'achat des organisations soumises au Code des marchés publics ou à l'ordonnance du 6 juin 2005.
A souligner aussi :
- Les échanges et rencontres organisés, pour les fonctionnaires territoriaux et leurs associations, dans le Village territorial;
- Les manifestations du Village du Sport, rassemblant des associations et représentants des fédérations sportives autour de produits et services dédiés.
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(*) En 2008, près de 49 000 visiteurs dont 70% d'élus et décideurs territoriaux et 30% d'acteurs privés ont visité le SMCL.
