Changement de base des BT-TP : mode d'emploi

Index TP base 100 en 2010 : quels changements ??

La liste des index TP ayant été sensiblement modifiée, plusieurs points de vigilance sont à noter :
- certains index TP actuels ont deux voire trois séries correspondantes en base 2010. C'est le cas des index TP02, TP03, TP06, TP10a et TP12 actuels. En principe, la nature de l'ouvrage permet de déterminer la bonne série correspondante à utiliser pour prolonger l'ancienne série dans le cadre d'un contrat donné.
- certains index TP actuels «?sans fourniture?» (TP08bis et TP09bis) ont des séries correspondantes «?avec fournitures?». Il n'est pas possible à l'Insee de suggérer des formules d'indexation plus adaptées. Mais les contrats utilisant ces index sont rares.
- certains index TP ont vu leur champ d'application modifié. C'est notamment le cas des nouveaux index TP02 «?Travaux de génie civil et d'ouvrages d'art neufs ou rénovation?» et TP04 «?Fondations et travaux géotechniques?». Dorénavant, les travaux de fondations spéciales seront révisés avec l'index TP04. Il recouvrira donc les travaux de sondages, de forages ainsi que les fondations spéciales. Les travaux de génie civil et d'ouvrages d'art restent révisés avec l'index TP02.
Il est également à noter que l'index TP01 base 2010 est une moyenne pondérée des index TP. Il n'est donc pas à utiliser pour des révisions de contrat lorsqu'un index TP est plus approprié. Son utilisation doit être exceptionnelle.

 

%%GALLERIE_PHOTO:0%%Tableau de correspondance des index TP et les coefficients de raccordement associés%%/GALLERIE_PHOTO:0%%

%%GALLERIE_PHOTO:0%%Retrouvez ici la composition de l'index TP01%%/GALLERIE_PHOTO:0%%

%%GALLERIE_PHOTO:0%%Composition des index TP base 2010%%/GALLERIE_PHOTO:0%%

 

Index divers base 2010 : quels changements ?

La liste des indices et index divers de la construction a évolué :

- l’index transports routiers (TR) est désormais différent pour les index bâtiment et pour les index travaux publics. De ce fait, deux index transports routiers sont maintenant publiés : transports routiers pour le bâtiment (TRBT) et transports routiers pour les travaux publics (TRTP)

- certains index seront ajoutés en janvier 2015 et ne prendront pas la suite d’index actuellement publiés. Il s'agit d'index matériels du bâtiment (MABTGO et MATPSO) et de l'index matériel TP (MATP). %%GALLERIE_PHOTO:0%%Retrouvez la composition de l'index MATP.%%/GALLERIE_PHOTO:0%%

%%GALLERIE_PHOTO:0%%Tableau de correspondance des index divers et les coefficients de raccordement associés%%/GALLERIE_PHOTO:0%%

%%GALLERIE_PHOTO:0%%Composition des index divers de la construction base 2010%%/GALLERIE_PHOTO:0%%

%%GALLERIE_PHOTO:0%%Composition de l'index frais divers (FD)%%/GALLERIE_PHOTO:0%%

index BT base 2010 : quels changements ??

Les index BT du bois font l'objet de deux regroupements (le BT16a "Charpente en bois en résineux" et BT17a "Charpente en bois en chêne" sont remplacés par l'index BT16b "Charpente en bois" et d'une création : index BT54 "Ossature bois". Deux index matériels BT sont créés.

%%GALLERIE_PHOTO:0%%Tableau de correspondance des index BT et les coefficients de raccordement associés.%%/GALLERIE_PHOTO:0%%

Faut-il rédiger un avenant ?

Les index BT, TP et divers de la construction ont changé de base en janvier 2015, lors de la publication des valeurs d'octobre 2014. Autrement dit, les valeurs de septembre 2014, publiées par l'Insee le 16 décembre, et disponibles sur notre site , sont les dernières de l'ancienne base. Ces index sont très utilisés dans les révisions de marchés de travaux publics et de bâtiment.

Quelles conséquences sur les contrats en cours ?

Dans une fiche dédiée, la Direction des affaires juridiques de Bercy (DAJ) se réfère à son guide des prix dans les marchés publics. Ainsi, quand un indice ou index change de base en cours de contrat, la signature d'un avenant est nécessaire. C'est la règle générale.

Mais la DAJ estime que le changement de base des index du coût de la construction de janvier 2015 n'entre pas dans ce cadre si un index est remplacé par un index unique. Par exemple, pour l'index TP05a "Travaux en souterrains traditionnels" ancienne base, l'Insee propose un seul index correspondant en base 2010 qui est l'index TP05a "Travaux en souterrains traditionnels" et un coefficient de raccordement associé. Il n'y a pas d'autre choix possible. La DAJ précise qu' " il n'est pas nécessaire de rédiger un avenant pour prolonger une ancienne série par une série correspondante (nouvelle) et un coefficient de raccordement publiés par l'Insee quand la série correspondante est unique : l'information du comptable suffit".

En revanche, le contrat doit faire l'objet d'un avenant :

- si l'objet du marché justifie l'utilisation de plus d'un index dans la nouvelle série par rapport à la série ancienne ;

- et quand plusieurs index correspondants sont proposés pour un index arrêté, "sauf si en raison de l'objet même du marché, l'index nouveau s'impose à l'évidence et dans la mesure où le libellé de l'index (notamment son numéro de référence BTxx ou TPxx) n'est pas substantiellement modifié".

 

Enfin, cette fiche pratique stipule : "L'avenant produira son effet à la date d'introduction de la nouvelle série et pourra donc avoir un effet rétroactif pour le calcul de la révision de prix, effet prévu explicitement par l'avenant."

%%GALLERIE_PHOTO:0%%Cliquez ici pour lire la fiche de la Direction des affaires juridiques%%/GALLERIE_PHOTO:0%%

Que faire quand un index change de base ?

Il existe deux méthodes, les coefficients de raccordement de l'Insee ou la méthode dite de "double fraction".

Pour avoir plus de détails sur ces deux méthodes, cliquez ici.