« Il faut réintroduire le sens du "temps long" dans les décisions d'investissement », a déclaré Pierre Radanne, président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), en présentant le 18 mai, lors d'une conférence de presse, le nouveau dispositif d'aides de l'Agence (1). Celles-ci illustrent désormais les nouvelles priorités de l'Ademe :
Les aides à la décision comprennent deux niveaux : il faut distinguer, d'une part, les prédiagnostics et les conseils d'orientation qui visent à sensibiliser les décideurs à travers des interventions légères et systématiques sur l'état de leur patrimoine ou de leur appareil de production (taux maxima : 70 %) et, d'autre part, les diagnostics et études préalables, qui identifient les investissements à réaliser (taux maxima : 50 %). Des plafonds d'aide seront fixés en fonction des caractéristiques propres à chaque secteur. Un exemple : le prédiagnostic est surtout important dans le secteur de la maîtrise de l'énergie et pour les études simplifiées de risque dans le domaine des sites pollués ou l'identification de petites quantités de déchets industriels banaux (DIB). Cela implique une aide élevée, avec un délai de réponse rapide (15 jours). Afin de relancer la maîtrise de l'énergie, le prédiagnostic sera aidé à 90 % pour cette politique pendant deux ans.
Le soutien aux opérations de démonstration. Il s'agit de la première réalisation, en grandeur réelle, des résultats de la Recherche et du Développement (R&D. Pour les énergies renouvelables (bois énergie, biogaz, éolien, solaire thermique, photovoltaïque), les aides varieront de 30 % à 40 % selon les secteurs.
Le soutien aux opérations exemplaires vise à faire connaître les bonnes pratiques relevant de technologies éprouvées mais insuffisamment diffusées. Pour les énergies renouvelables, les aides seront de 15 % à 30 % selon les secteurs.
Les aides à l'investissement pour certains secteurs des énergies non renouvelables permettent de faire émerger une taille critique des marchés et d'induire une baisse des coûts ou d'accompagner les choix des collectivités locales (déchets ménagers, véhicules alternatifs).
En matière de déchets (voir encadré), l'Ademe va établir un programme sur trois ans de soutien à l'ensemble des « investissements émergents ». Au-delà des investissements des collectivités locales, les priorités de l'Agence pour les entreprises concernent : les opérations collectives pour la gestion des DIB et la mise en place de filières de valorisation de produits en fin de vie.
L'Ademe rassemblera prochainement ses différents partenaires (entreprises, professionnels, collectivités locales), pour présenter ce nouveau dispositif d'aide, avant de signer son contrat de Plan avec l'Etat, à la fin de l'année.
(1) Les nouvelles aides mises en place complètent le dispositif existant des aides à la Recherche et au Développement. Le détail des aides sera publié dans les cahiers détachables du prochain numéro.
