Les fiches pratiques du premier semestre 1998

Voici la liste intégrale des fiches pratiques publiées par « Le Moniteur » depuis le début de l'année. Classée par familles et par thèmes, elle récapitule la date de parution de ces documents de référence, avant tout pédagogiques. CONSTRUCTION FinancementPME, modes et sources de financement : 6 février 1998 p. 29Le financement des transports collectifs : 3 avril 1998 p. 26Construction neuve des logements locatifs sociaux (1re partie) : 17 avril 1998 p. 23Construction neuve des logements locatifs sociaux (2e partie), PLA : 2 mai 1998 p. 35PME, les aides à l'export (1re partie) : 15 mai 1998 p. 29PME, les aides à l'export (2e partie) : 29 mai 1998 p. 29GestionDéfaillances d'entreprise, la prévention : 12 juin 1998 p. 29Défaillances d'entreprise, le traitement judiciaire : 26 juin 1998 p. 28Organisations professionnellesLa Fédération nationale des travaux publics (FNTP) : 23 janvier 1998 p. 25La Fédération nationale du bâtiment (FNB) : 20 février 1998 p. 27FNB, les unions et syndicats nationaux professionnels : 6 mars 1998 p. 35La Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) : 20 mars 1998 p. 31EUROEuro 1, calendrier et informations : 2 janvier 1998 p. 24Euro 2, les enjeux : 16 janvier 1998 p. 27Euro 3, organisation et échéancier : 30 janvier 1998 p. 23Euro 4, les principes de base juridiques : 13 février 1998 p. 33Euro 5, les conséquences pour vos contrats : 27 février 1998 p. 39Euro 6, la conversion du capital social : 13 mars 1998 p. 29Euro 7, la comptabilité : 27 mars 1998 p. 33Euro 8, les déclarations fiscales : 10 avril 1998 p. 37Euro 9, les conséquences comptables et fiscales : 24 avril 1998 p. 27Euro 10, l'adaptation des systèmes informatiques : 8 mai 1998 p. 29Euro 11, les conséquences sociales : 22 mai 1998 p. 29Euro 12, relations avec les banques, les moyens de paiement : 5 juin 1998 p. 31Euro 13, relations avec les banques, les services bancaires et boursiers : 19 juin 1998 p. 28Euro 14, relations avec les clients et fournisseurs : 10 juillet 1998 p. 19Vos correspondants euro régions : 17 avril 1998 p. 108-129REGLEMENTATIONAdministrationAccès aux documents administratifs : 10 avril 1998 p. 75Délégation de service publicLe rapport du délégataire : 29 mai 1998 p. 53DésamiantageQualification des entreprises (enquête) : 6 mars 1998 p. 64Liste des entreprises qualifiées (enquête) : 6 mars 1998 p. 74EnvironnementNuisances sonores des chantiers : 20 mars 1998 p. 87Fonds national pour le développement des adductions d'eau (FNDAE) : 27 mars 1998 p. 69Les eaux souterraines : 8 mai 1998 p. 79FiscalDéclaration des constructions : 27 février 1998 p. 61TVA, cession de terrain à bâtir : 22 mai 1998 p. 56ISF et biens professionnels : 12 juin 1998 p. 80ImmobilierBail à réhabilitation : 13 février 1998 p. 52Réhabilitation, les aides dans le parc privé : 8 mai 1998 p. 49JuridiqueResponsabilité délictuelle en matière de construction : 2 mai 1998 p. 49MarchésFormalités préalables à l'ouverture du chantier : 3 juillet 1998 p. 54Marchés privésPrivilège des architectes et entrepreneurs : 9 janvier 1998 p. 49Marchés publicsLe référé précontractuel : 30 janvier 1998 p. 58La notion d'opération : 17 avril 1998 p. 50L'établissement du décompte général : 15 mai 1998 p. 46Commandes hors marché (travaux sur mémoires) : 26 juin 1998 p. 52TélécommunicationsPermissions de voirie : 16 janvier 1998 p. 44Déréglementation, mode d'emploi : 23 janvier 1998 p. 49UrbanismeLa publication d'un document d'urbanisme : 2 janvier 1998 p. 29Les zones franches urbaines : 6 février 1998 p. 63La concertation dans les opérations : 20 février 1998 p. 47Les servitudes d'alignement : 6 mars 1998 p. 87Ravalement : 13 mars 1998 p. 53Le permis tacite : 3 avril 1998 p. 47Le permis de démolir : 24 avril 1998 p. 57Maison individuelle, le contrat de construction : 5 juin 1998 p. 65La déclaration d'insalubrité : 19 juin 1998 p. 69SOCIALContrat de travailLa modification du contrat de travail : 6 février 1998 p. 68La transaction : 12 juin 1998 p. 83Droit des salariésLa cinquième semaine de congés payés : 2 janvier 1998 p. 32Désamiantage, responsabilités de l'entrepreneur : 6 mars 1998 p. 68La prise des congés payés dans le BTP : 2 mai 1998 p. 57EmploiLa cessation anticipée d'activité (Arpe) : 16 janvier 1998 p. 53La préretraite totale (AS-FNE) : 6 mars 1998 p. 91La préretraite progressive (PRP) : 3 avril 1998 p. 50La contribution Delalande : 15 mai 1998 p. 55FormationLes sigles de la formation dans le BTP : 5 juin 1998 p. 56TECHNIQUEEnergieLa cogénération : 17 avril 1998 p. 68EnveloppeFaçades, quel revêtement choisir pour un ravalement : 23 janvier 1998 p. 61Les toitures végétalisées : 27 février 1998 p. 81Toiture froide et toiture chaude : 2 mai 1998 p. 73FluidesLes réseaux de distribution d'eau : 13 février 1998 p. 69La mise en sécurité des installations électriques : 8 mai 1998 p. 67La fibre optique à émission terminale : 12 juin 1998 p. 71Moyens techniquesTraitement des déchets de chantier : 27 mars 1998 p. 59Le modem : 5 juin 1998 p. 85StructureComment lutter contre les termites : 6 février 1998 p. 78Le béton prêt à l'emploi (BPE) : 13 mars 1998 p. 77Améliorer l'acoustique des bâtiments existants : 22 mai 1998 p. 73