Collectivités locales25 janvier 2002YVELINES Mise en service fin 2003 d'une partie de la grande ceinture ouest
Réglementation25 janvier 2002Organisation de la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (modification de l'arrêté du 2 novembre 1998)
Réglementation25 janvier 2002Création d'une direction des affaires juridiques au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (modification du décret n° 98-975 du 2 novembre 1998)
Architecture25 janvier 2002Raphaël Hacquin, sous-directeur des métiers et de la promotion de l'architecture et du patrimoine à la DAPA
Réglementation25 janvier 2002Organisation de services et de sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'environnement (modification de l'arrêté du 19 mai 2000)
